La clause bénéficiaire

La clause bénéficiaire est l'un des points essentiels du contrat. Elle constitue un élément essentiel de la transmission de patrimoine du souscripteur.

La clause bénéficiaire doit correspondre sans équivoque à la volonté du souscripteur.

Dans la très grande majorité des cas, la clause dite «standard» proposée par les contrats est adaptée à l'objectif du souscripteur.

La clause bénéficiaire peut être modifiée à tout moment sauf en cas de bénéficiaire acceptant.

La clause bénéficiaire peut être libellée à titre d'exemple dans ces termes :

• Les enfants nés ou à naître de l'assuré à défaut les héritiers de l'assuré
• Les petits enfants nés ou à naître de l'assuré, à défaut les héritiers de l'assuré
• Les enfants de l'assuré vivants ou représentés
• Les héritiers de l'assuré
• Les frères et soeurs de l'assuré, ou les survivants, à défaut les héritiers de l'assuré
• Les neveux et nièces, ou les survivants, à défaut les héritiers de l'assuré
• Le capital sera versé selon les dispositions testamentaires de l'assuré
• Le capital sera versé selon les dispositions testamentaires de l'assuré déposées chez Maître X.

Eu égard à l'importance de la clause bénéficiaire, et bien que la désignation, ou la révocation d'un bénéficiaire soit acte personnel, relevant de la seule initiative du souscripteur, il est fortement recommandé de prendre conseil pour sa rédaction.